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C-26, r. 191 - Règlement sur les stages de perfectionnement des orthophonistes et audiologistes

Article 2.02
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2.02. Un stage ne peut être imposé plus de 90 jours après le moment où un membre est susceptible de se le voir imposer.
R.R.Q., 1981, c. C-26, r. 131, a. 2.02.
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